Les lecteurs de ce blog connaissent la maxime de Churchill selon laquelle « en France, tout est permis, même ce qui est interdit », et ils ont
Étiquette : juridique
De l’accessibilité des espaces publics
Si la notion d’espace vert n’est pas simple, comme nous l’avons vu ici, celle d’espace public est bien plus compliquée encore (voir ce qu’en dit
L’autorité environnementale et L’accès à la nature
Les « missions régionales d’autorité environnementale » (MRAE) rendent des avis sur les incidences environnementales de projets, incluant des documents de planification. Elles examinent notamment la qualité
Baignades en rivière, quels droits ?
La baignade en rivière est un des grands plaisirs de l’été, au moins dans les régions qui disposent de cours d’eau fréquentables – c’est à
La vie dans les dents creuses
Je reconnais que ce titre n’est pas très alléchant, mais à ma décharge, ce n’est pas moi qui ai eu l’idée d’introduire dans le domaine
Les nouveaux règlements de PLU et les espaces verts
Le décret du 28 décembre 2015 « portant modernisation du contenu des plans locaux d’urbanisme » propose une réforme substantielle de ces documents, en particulier pour les
Encadrement juridique des aires de jeux
Nos fidèles lecteurs ont dû saliver plus d’une fois à la vue de magnifiques aires de jeux qui non seulement ont été conçues avec imagination,
L’État, la trame verte et les sociotopes (suite)
La « trame verte et bleue » française, instituée en 2009 par la loi « Grenelle 2 », est bien dans notre grande tradition culturelle dualiste qui érige des
SCOT et espaces verts : le cas du Pays de Lorient
On nous annonce la naissance récente du SCOT (schéma de cohérence territoriale) du Pays de Lorient, et il faut reconnaître que le bébé est bien
Sociotopes et aménagement foncier
Poursuivons notre petit tour des politiques publiques avec l’aménagement foncier. Cette procédure a succédé à celle du remembrement rural, qui avait pour buts principaux de
Normalisation de l’offre d’espaces verts : des progrès en vue ?
Dans un article de décembre 2010, nous avons rappelé que la circulaire du 8 février 1973, aujourd’hui tombée dans les oubliettes, demandait aux planificateurs de
L’État, la trame verte et les sociotopes
Le SCoT (Schéma de cohérence territoriale) du Trégor, approuvé en mars 2013, est le premier en France à faire référence à la méthode des sociotopes,
Les AVAP, les espaces publics et les habitants
Vous ne connaissez pas les AVAP ? Ce sont les « aires de valorisation de l’architecture et du patrimoine », qui ont succédé récemment aux poétiques ZPPAUP
Pas facile de réussir des espaces semi-publics…
Déjà que la notion d’espace public n’est pas simple… qu’est-ce que ça va être avec cette histoire d’espaces « semi-publics » ? Pourtant, il peut être intéressant
Sociotopes en France 