Un avantage de la méthode des sociotopes est qu’elle ne s’occupe absolument pas de savoir, au stade de l’analyse des usages, si un terrain est
Étiquette : juridique
Exhumons la circulaire du 8 février 1973 !
Grâce à l’amabilité de Céline Cardin (CETE Ouest), nous sommes en mesure de vous fournir (à télécharger ici) la circulaire du 8 février 1973 relative
SCOT « Grenelle », espaces verts et sociotopes
L’article L 122-1-5 al. 7 du code de l’urbanisme, introduit par amendement dans la loi « Grenelle 2 », dispose que le Schéma de cohérence territoriale « peut
Sociotopes et études d’impact
(date de l’article d’origine : 29 janvier 2015) Selon les textes en vigueur, « l’étude d’impact présente successivement (…) une analyse des effets directs et indirects,
Sociotopes en France 